L’arrêté du 15 mars 2010 (JO du 12 mai), a créé un certificat de spécialisation de « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse et des sports spécialité (BPJEPS) « activités aquatiques »  [ … ] Afficher la version complète

Réponse du ministre de la Santé et des Sports (question n° 54712, JO débats parlementaires/Assemblée nationale du 3 novembre 2009) : /…/ Les piscines d’hôtel ou de camping ne sont pas soumises réglementairement à une obligation de surveillance par du  [ … ] Afficher la version complète

Un arrêté du 21 décembre 2009 (JO du 3 janvier 2010) a modifié les dispositions réglementaires du code du sport. Après l’article A. 212-208 des dispositions réglementaires du code du sport, il est inséré un paragraphe 5 intitulé « Parachutisme  [ … ] Afficher la version complète

Deux titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d’équitation apparaissent désormais dans la partie réglementaire du code du sport (arrêté du 14 décembre 2009) : -animateur poney permettant l’initiation sous l’autorité d’un titulaire du brevet d’Etat d’éducateur sportif  [ … ] Afficher la version complète