par Roger SONCARRIEU | Sep 23, 2011 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports
La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) a été saisie d’un refus d’accueil d’un enfant épileptique en centre de loisirs opposé par le maire de la commune en l’absence d’un encadrant supplémentaire pour s’occuper de l’enfant. Le...
par Roger SONCARRIEU | Juil 20, 2011 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
La spéléologie est une activité physique de nature qui se caractérise par le cadre naturel dans lequel elle se pratique, la vie de groupe et les contacts avec l’environnement qu’elle occasionne, l’engagement physique qu’elle exige. /…/ Dans la...
par Roger SONCARRIEU | Jan 12, 2011 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Le décret n° 2011-36 du 10 janvier 2011 oblige au plus tard pour le 8 mars 2015 l’installation de détecteurs de fumée normalisés dans tous les lieux d’habitation. Les publics concernés sont les occupants et propriétaires de logements, ainsi que les organismes agréés...
par | Août 2, 2010 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
L’été en cours est parti pour être moins dangereux que le précédent. Selon les chiffres du Ministère, il n’y a eu que 19 incidents déclarés au mois de juillet concernant les mineurs accueillis, et 6 concernant l’encadrement. Aucun décès. L’an passé, sur les deux mois,...
par Roger SONCARRIEU | Juin 23, 2010 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
L’arrêté du 15 mars 2010 (JO du 12 mai), a créé un certificat de spécialisation de « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse et des sports spécialité (BPJEPS) « activités aquatiques » ainsi qu’au diplôme...