Blog Réglementation Jeunesse & Sports par l'AFOCAL, organisme de formations aux métiers de l'animation (BAFA, BAFD, BPJEPS…) habilité par le Ministère en charge de la jeunesse
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Centres de loisirs : accueil du handicap

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 23 septembre 2011

La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) a été saisie d’un refus d’accueil d’un enfant épileptique en centre de loisirs opposé par le maire de la commune en l’absence d’un encadrant supplémentaire pour s’occuper de  [ … ] Afficher la version complète

Intervenants occasionnels : Sécurité sociale

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 15 mars 2011

Formateurs occasionnels Pour l’emploi de formateurs occasionnels dont l’activité de formation ne dépasse pas 30 jours civils par année et par organisme de formation, les organismes de formation peuvent recourir à une assiette forfaitaire pour le calcul des cotisations de  [ … ] Afficher la version complète

Allocation d’éducation enfants handicapés (AEEH)

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 29 décembre 2009

Réponse du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (question n° 31456, JO débats parlementaires/Assemblée nationale du 10 novembre 2009) : L’allocation d’éducation pour enfant handicapé (AEEH) remplace l’allocation d’éducation spéciale  [ … ] Afficher la version complète

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