par L'AFOCAL | Août 1, 2018 | Accueils et activités, Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Dévoilé en juin par le ministre JM Banquer, et complété par un décret en date du 23 juillet, le Plan mercredi est un dispositif complet qui a pour objectif d’inciter les collectivités locales qui projettent d’adopter une organisation du temps scolaire sur 4 jours à...
par | Mar 20, 2013 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
Le titre professionnel d’animateur de tourisme local est désormais enregistré au répertoire national des certifications professionnelles, reconnu comme un diplôme de niveau III (arrêté du 18 janvier 2013). A partir de l’analyse du contexte territorial,...
par Roger SONCARRIEU | Nov 7, 2011 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Créé par la loi du 23 mai 2006, le contrat d’engagement éducatif (CEE) permet aux personnes qui, durant leurs congés ou leur temps de loisirs, souhaitent participer occasionnellement à l’animation ou à la direction des accueils collectifs de mineurs de...
par Roger SONCARRIEU | Juil 11, 2011 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
L’arrêté du 25 mars 2011 (JO du 2 avril) indique que l’assiette servant de base au calcul des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles des stagiaires non rémunérés au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) et au...
par Roger SONCARRIEU | Mar 15, 2011 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Formateurs occasionnels Pour l’emploi de formateurs occasionnels dont l’activité de formation ne dépasse pas 30 jours civils par année et par organisme de formation, les organismes de formation peuvent recourir à une assiette forfaitaire pour le calcul des cotisations...
