Blog Réglementation Jeunesse & Sports par l'AFOCAL, organisme de formations aux métiers de l'animation (BAFA, BAFD, BPJEPS…) habilité par le Ministère en charge de la jeunesse
AFOCAL
AFOCAL

Cette page est une liste. Pour voir le contenu récent du blog, utilisez les menus ci-dessus...

Détecteurs de fumée

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 12 janvier 2011

Le décret n° 2011-36 du 10 janvier 2011 oblige au plus tard pour le 8 mars 2015 l’installation de détecteurs de fumée normalisés dans tous les lieux d’habitation. Les publics concernés sont les occupants et propriétaires de logements, ainsi que  [ … ] Afficher la version complète

Le contrôle des ERP de 5ème catégorie

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 15 novembre 2010

Le code de la construction et de l’habitation (CCH) fixe les dispositions destinées à assurer la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public. Ces dispositions ont été élaborées en fonction de la nature  [ … ] Afficher la version complète

Consignes incendie par l’employeur

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 16 avril 2010

Le décret n° 2010-78 du 28 janvier 2010 relatif à l’information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité précise que tous les employeurs sont désormais tenus, non seulement d’établir les instructions à suivre en cas d’incendie,  [ … ] Afficher la version complète

Bienvenue sur le blog Réglementation Jeunesse & Sports ! Vous y trouverez nos actualités, reportages photos, (lire la suite...)
Vous aimez ce blog ? Exprimez-le ci-dessous :)