par Roger SONCARRIEU | Août 27, 2011 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Les associations ont la possibilité de faire bénéficier leurs bénévoles d’une couverture « accident du travail » dont les montants varient selon le type d’organisme et l’activité des bénévoles : -organisme à objet social = 17 € par an pour le cas général (risque 91.3...
par Roger SONCARRIEU | Juil 11, 2011 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
L’arrêté du 25 mars 2011 (JO du 2 avril) indique que l’assiette servant de base au calcul des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles des stagiaires non rémunérés au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) et au...
par | Août 2, 2010 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
L’été en cours est parti pour être moins dangereux que le précédent. Selon les chiffres du Ministère, il n’y a eu que 19 incidents déclarés au mois de juillet concernant les mineurs accueillis, et 6 concernant l’encadrement. Aucun décès. L’an passé, sur les deux mois,...
