par L'AFOCAL | Août 1, 2018 | Accueils et activités, Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Dévoilé en juin par le ministre JM Banquer, et complété par un décret en date du 23 juillet, le Plan mercredi est un dispositif complet qui a pour objectif d’inciter les collectivités locales qui projettent d’adopter une organisation du temps scolaire sur 4 jours à...
par | Sep 9, 2015 | Accueils et activités, Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Le statut général de la fonction publique dispose que les emplois permanents de l’État, des collectivités territoriales, de leurs établissements publics et des établissements publics hospitaliers sont occupés par des fonctionnaires. Les temps d’activité...
par Roselyne VAN EECKE | Nov 4, 2014 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
L’arrêté du 12 décembre 2013 permet aux titulaires du BAFD de diriger, par dérogation, un gros accueil périscolaire accueillant plus de 80 enfants. Mais cet arrêté limitait à un an (renouvelable) cette possibilité. L’arrêté du 3 novembre 2014 (modifiant...
par Roselyne VAN EECKE | Nov 3, 2014 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports
Le décret n° 2014-1320 du 3 novembre 2014 modifie les articles R. 227-1 et R. 227-16 du CASF en : Différenciant l’accueil de loisirs périscolaire (qui se déroule dès lors qu’il y a école dans la journée – même si c’est seulement une matinée) de...
par Roger SONCARRIEU | Nov 4, 2010 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
L’arrêté du 23 juin 2010 (modifiant l’arrêté du 9 février 2007) a ajouté le certificat de qualification professionnelle animateur périscolaire à la liste des titres et diplômes permettant d’exercer les fonctions d’animation dans les séjours de vacances, les accueils...
