Blog Réglementation Jeunesse & Sports par l'AFOCAL, organisme de formations aux métiers de l'animation (BAFA, BAFD, BPJEPS…) habilité par le Ministère en charge de la jeunesse
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Une couverture sociale pour les bénévoles

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 27 août 2011

Les associations ont la possibilité de faire bénéficier leurs bénévoles d’une couverture « accident du travail » dont les montants varient selon le type d’organisme et l’activité des bénévoles : –organisme à objet social = 17 € par an pour le cas général  [ … ] Afficher la version complète

Stages pratiques BAFA / BAFD : cotisations des stagiaires non rémunérés

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 11 juillet 2011

L’arrêté du 25 mars 2011 (JO du  2 avril) indique que l’assiette servant de base au calcul des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles des stagiaires non rémunérés au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) et au brevet  [ … ] Afficher la version complète

Bons d’achat & Cadeaux

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 15 novembre 2010

La « Lettre d’info » de l’URSSAF du 28 octobre rappelle que pour l’année 2010 le montant des bons d’achat ou cadeaux alloués par l’employeur non soumis à cotisations et contributions sociales ne doit pas excéder 144 €. L’attribution du  [ … ] Afficher la version complète

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