Blog Réglementation Jeunesse & Sports par l'AFOCAL, organisme de formations aux métiers de l'animation (BAFA, BAFD, BPJEPS…) habilité par le Ministère en charge de la jeunesse
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Le Plan mercredi

Article de L'AFOCAL - Publié le 1 août 2018

Dévoilé en juin par le ministre JM Banquer, et complété par un décret en date du 23 juillet, le Plan mercredi est un dispositif complet qui a pour objectif d’inciter les collectivités locales qui projettent d’adopter une organisation du temps  [ … ] Afficher la version complète

Centres de loisirs : accueil du handicap

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 23 septembre 2011

La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) a été saisie d’un refus d’accueil d’un enfant épileptique en centre de loisirs opposé par le maire de la commune en l’absence d’un encadrant supplémentaire pour s’occuper de  [ … ] Afficher la version complète

Moins de 6 ans : accueil en surnombre

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 4 novembre 2010

Le décret concernant les crèches et les établissements d’accueil des enfants de moins de six ans était attendu. Il ne modifie pas les règles d’encadrement qui restent d’un adulte pour cinq bébés ou pour huit enfants qui marchent. Le texte  [ … ] Afficher la version complète

Mini-camps : une nuit supplémentaire

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 13 novembre 2009

Le décret n° 2009-679 du 11 juin indique que les mini-camps d’une durée d’une à quatre nuits (au lieu de trois précédemment) constituent une activité des accueils de loisirs dès lors qu’ils concernent les mêmes mineurs dans le cadre du  [ … ] Afficher la version complète