par L'AFOCAL | Août 1, 2018 | Accueils et activités, Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Dévoilé en juin par le ministre JM Banquer, et complété par un décret en date du 23 juillet, le Plan mercredi est un dispositif complet qui a pour objectif d’inciter les collectivités locales qui projettent d’adopter une organisation du temps scolaire sur 4 jours à...
par | Sep 9, 2015 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports
Un « point d’étape » concernant les nouveaux rythmes scolaires a été rendu public le 22 juin 2015 par le ministère de l’Éducation nationale. S’il apparaît qu’il est encore trop tôt pour mesurer scientifiquement le bénéfice des nouveaux rythmes, un certain nombre de...
par | Sep 9, 2015 | Accueils et activités, Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Le statut général de la fonction publique dispose que les emplois permanents de l’État, des collectivités territoriales, de leurs établissements publics et des établissements publics hospitaliers sont occupés par des fonctionnaires. Les temps d’activité...
par Roselyne VAN EECKE | Déc 30, 2014 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Chaque année, les organisateurs de colo attendent pour fixer définitivement leurs dates de séjour que soi(en)t annoncée(s) la ou les journées(s) « d’interdiction de transports d’enfants en autocar ». En effet, depuis le terrible accident autoroutier de Beaune du 31...
par Roselyne VAN EECKE | Nov 4, 2014 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
L’arrêté du 12 décembre 2013 permet aux titulaires du BAFD de diriger, par dérogation, un gros accueil périscolaire accueillant plus de 80 enfants. Mais cet arrêté limitait à un an (renouvelable) cette possibilité. L’arrêté du 3 novembre 2014 (modifiant...
par Roselyne VAN EECKE | Nov 3, 2014 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports
L’arrêté du 3 novembre 2014 (relatif à la déclaration préalable aux accueils de mineurs prévue par l’article R. 227-2 du CASF) modifie les conditions de déclaration des ACM par : La création d’une fiche unique annuelle de déclaration pour les accueils de...
