par PARISE natasha | Jan 14, 2026 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
La santé mentale, grande cause nationale en 2025 et renouvelée en 2026, reste absente des textes réglementaires des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM), bien qu’elle soit devenue une préoccupation centrale, surtout depuis la crise sanitaire. Elle englobe le bien-être...
par Roselyne VAN EECKE | Déc 30, 2014 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Chaque année, les organisateurs de colo attendent pour fixer définitivement leurs dates de séjour que soi(en)t annoncée(s) la ou les journées(s) « d’interdiction de transports d’enfants en autocar ». En effet, depuis le terrible accident autoroutier de Beaune du 31...
par | Mar 22, 2013 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Les exploitants de parcours acrobatiques en hauteur (PAH) sont tenus de respecter l’obligation générale de sécurité posée par l’article L. 221-1 du code de la consommation. Il existe actuellement 2 normes européennes réglementant les PAH : la norme EN...
par | Mar 20, 2013 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Le décret n° 2013-180 du 28 février 2013 modifiant l’article R. 233-1 du code de la route (Journal officiel du 1er mars 2013) supprime la sanction prévue en cas d’absence d’éthylotest dans le véhicule. Cela étant l’obligation de possession à...
par Roger SONCARRIEU | Mai 14, 2012 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Un arrêté* relatif aux Activités physiques en ACM daté du 25 avril 2012 comporte vingt-deux annexes avec la prise en compte d’une activité qui, jusqu’ici, n’était pas répertoriée en accueil de loisirs, à savoir le char à voile. Il abroge l’arrêté du 20 juin 2003. Le...
par Roger SONCARRIEU | Oct 19, 2011 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Nous vous partageons une note rédigée en juin 2011 par la Direction générale de l’alimentation (DGAL) donnant un certain nombre de consignes concernant le contrôle des centres aérés, des colonies de vacances, des camps sous toile avec ou sans hébergement. Doivent être...
