par Roger SONCARRIEU | Août 25, 2010 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Les divers certificats réalisés par les praticiens ne donnent donc pas lieu à prise en charge, puisqu’ils ne relèvent pas de l’activité de soins. Réponse du ministre de la Santé et des Sports (question n° 63453, JO débats parlementaires/Assemblée nationale...
par Roger SONCARRIEU | Août 20, 2010 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Morceaux choisis de la foire aux questions disponible sur les sites du gouvernement : qui accueille les volontaires, comment obtenir l’agrément, cumul avec une activité salariale ou des études, … 1.4. Quels sont les organismes qui peuvent accueillir des...
par Roger SONCARRIEU | Août 3, 2010 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports
Le Journal officiel du 1er juillet a publié un arrêté daté du 18 juin 2010 modifiant le code du sport et concernant les articles relatifs à la plongée subaquatique. Plusieurs annexes y figurent : -annexe III-14 a : aptitudes des pratiquants ; -annexe III-14 b :...
par Roger SONCARRIEU | Juil 13, 2010 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports
Deux textes, datés du 31 mai 2010, sont parus au Journal officiel du 2 juin : le décret n° 2010-580 et un arrêté qui concernent l’acquisition, la détention et l’utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre....
par Roger SONCARRIEU | Juin 23, 2010 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
L’arrêté du 15 mars 2010 (JO du 12 mai), a créé un certificat de spécialisation de « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse et des sports spécialité (BPJEPS) « activités aquatiques » ainsi qu’au diplôme...
