L’arrêté du 25 mars 2011 (JO du  2 avril) indique que l'assiette servant de base au calcul des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des stagiaires non rémunérés au brevet d'aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) et au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) est égale à l'assiette horaire forfaitaire servant de base au calcul des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des stagiaires de la formation professionnelle continue non rémunérés ou rémunérés par l'Etat, en application de l'arrêté du 24 janvier 1980.

Les cotisations d'accident du travail et maladies professionnelles sont calculées par application à cette assiette du taux de droit commun du régime général applicable aux organismes d'accueil dans lequel se déroule le stage pratique.

Pour 2011, l’assiette forfaitaire est fixée à 1,50 € (circulaire ACOSS n° 2011-001 du 26 janvier 2011), quant au taux accident du travail, établi en fonction de la structure ou de l’activité, il est le plus souvent de 2,50% (cf. arrêté du 27 décembre 2010).