par Roger SONCARRIEU | Avr 15, 2010 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Réponse du ministère de l’Education nationale (question n° 10974, JO débats parlementaires/Sénat du 11 février 2010) : Le fait de laisser à la disposition de jeunes enfants fréquentant une école maternelle ou élémentaire un local équipé pour réchauffer la nourriture...
par Roger SONCARRIEU | Fév 6, 2010 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Réponse du ministre de la Santé et des Sports (question n° 54712, JO débats parlementaires/Assemblée nationale du 3 novembre 2009) : /…/ Les piscines d’hôtel ou de camping ne sont pas soumises réglementairement à une obligation de surveillance par du personnel diplômé...
par Roger SONCARRIEU | Fév 6, 2010 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Chaque année, un arrêté fixe les jours d’interdiction de circulation des transports de groupes d’enfants, généralement les jours les plus chargés de l’année. Pour l’année 2010, les jours « pressentis » par la Sécurité routière sont les samedis 31 juillet et 7 août, de...
par Roger SONCARRIEU | Déc 29, 2009 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Parution au Journal officiel du 25 novembre 2009 d’un arrêté en date du 13 octobre qui modifié l’arrêté du 2 juillet 1982. Un article 70 ter concerne les ceintures de sécurité, obligatoires à partir du 1er septembre 2015. Un dispositif éthylotest anti-démarrage sera...
par Roger SONCARRIEU | Nov 13, 2009 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Un arrêté en date du 18 mai 2009 modifie l’arrêté du 2 juillet 1982 relatif au transport en commun de personnes. Le terme : « transport en commun de personnes » désigne le transport de passagers au moyen d’un véhicule à moteur qui comporte plus de neuf places...
par | Nov 1, 2009 | Accueils et activités, Diplômes et aides, Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Bonjour à tous ! Organisme de formation aux métiers de l’animation, l’AFOCAL publie depuis de nombreuses années une actualité réglementaire destinée à ses adhérents et à tous les organisateurs, directeurs et animateurs d’accueils collectifs de...
