par Roger SONCARRIEU | Avr 20, 2010 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
La Commission nationale des titres restaurant (CNTR) et la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD) ont signé une charte – entrée en vigueur depuis le 1er mars 2010 – visant à améliorer et à clarifier les procédures d’utilisation et...
par Roger SONCARRIEU | Avr 19, 2010 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Réponse du ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité (question n° 6020, JO débats parlementaires/Assemblée nationale du 3 mars 2010 : L’article L. 421-4 du code de l’action sociale et des familles relatif au nombre et l’âge des mineurs que...
par Roger SONCARRIEU | Fév 6, 2010 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Un arrêté du 21 décembre 2009 (JO du 3 janvier 2010) a modifié les dispositions réglementaires du code du sport. Après l’article A. 212-208 des dispositions réglementaires du code du sport, il est inséré un paragraphe 5 intitulé « Parachutisme » comprenant les...
par Roger SONCARRIEU | Fév 6, 2010 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Deux titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d’équitation apparaissent désormais dans la partie réglementaire du code du sport (arrêté du 14 décembre 2009) : -animateur poney permettant l’initiation sous l’autorité d’un titulaire du...
par Roger SONCARRIEU | Déc 29, 2009 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Réponse du secrétaire d’Etat chargée de la Famille (question n° 34230, JO débats parlementaire/Assemblée nationale du 10 novembre 2009) : crèche entrepriseLe développement des crèches d’entreprise, c’est-à-dire des crèches créées par les entreprises pour...
par | Nov 1, 2009 | Accueils et activités, Diplômes et aides, Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Bonjour à tous ! Organisme de formation aux métiers de l’animation, l’AFOCAL publie depuis de nombreuses années une actualité réglementaire destinée à ses adhérents et à tous les organisateurs, directeurs et animateurs d’accueils collectifs de...
