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Emploi : discriminations saisonnières

par Roger SONCARRIEU | Oct 10, 2011 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports

Le Défenseur des droits, qui a succédé à la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) depuis le 1er mai 2011, a rappelé que les offres d’emplois exclusivement réservées aux enfants du personnel constituaient une « discrimination en...

Centres de loisirs : accueil du handicap

par Roger SONCARRIEU | Sep 23, 2011 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports

La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) a été saisie d’un refus d’accueil d’un enfant épileptique en centre de loisirs opposé par le maire de la commune en l’absence d’un encadrant supplémentaire pour s’occuper de l’enfant. Le...

Educateurs territoriaux : des précisions sur le statut

par Roger SONCARRIEU | Sep 16, 2011 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports

I-Les membres du cadre d’emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives préparent, coordonnent et mettent en œuvre sur le plan administratif, social, technique, pédagogique et éducatif des activités physiques et sportives de la...

Evolution du cadre d’emploi « animateur territorial »

par Roger SONCARRIEU | Sep 4, 2011 | Diplômes et aides, Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports

I-Les membres du cadre d’emplois des animateurs territoriaux coordonnent et mettent en œuvre des activités d’animation. Ils peuvent encadrer des adjoints d’animation. Ils interviennent dans le secteur périscolaire et dans les domaines de...

Une couverture sociale pour les bénévoles

par Roger SONCARRIEU | Août 27, 2011 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports

Les associations ont la possibilité de faire bénéficier leurs bénévoles d’une couverture « accident du travail » dont les montants varient selon le type d’organisme et l’activité des bénévoles : -organisme à objet social = 17 € par an pour le cas général (risque 91.3...
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