Blog Réglementation Jeunesse & Sports par l'AFOCAL, organisme de formations aux métiers de l'animation (BAFA, BAFD, BPJEPS…) habilité par le Ministère en charge de la jeunesse
AFOCAL
AFOCAL

Cette page est une liste. Pour voir le contenu récent du blog, utilisez les menus ci-dessus...

Stages pratiques BAFA / BAFD : cotisations des stagiaires non rémunérés

Article de Roger SONCARRIEU - Publié le 11 juillet 2011

L’arrêté du 25 mars 2011 (JO du  2 avril) indique que l’assiette servant de base au calcul des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles des stagiaires non rémunérés au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) et au brevet  [ … ] Afficher la version complète