par Roger SONCARRIEU | Août 2, 2011 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Le transport en commun d’enfants effectué par des véhicules affectés au transport en commun de personnes est interdit sur l’ensemble du réseau routier et autoroutier le samedi 30 juillet 2011 et le samedi 6 août 2011. Toutefois, cette interdiction ne...
par Roger SONCARRIEU | Juil 30, 2011 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
Le ministère des sports a entrepris, en concertation avec l’ensemble des acteurs représentés au sein du conseil supérieur des sports de montagne (CSSM), en particulier l’École nationale des sports de montagne, les fédérations sportives et les organisations...
par Roger SONCARRIEU | Juil 20, 2011 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
La spéléologie est une activité physique de nature qui se caractérise par le cadre naturel dans lequel elle se pratique, la vie de groupe et les contacts avec l’environnement qu’elle occasionne, l’engagement physique qu’elle exige. /…/ Dans la...
par Roger SONCARRIEU | Juil 11, 2011 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
L’arrêté du 25 mars 2011 (JO du 2 avril) indique que l’assiette servant de base au calcul des cotisations d’accidents du travail et maladies professionnelles des stagiaires non rémunérés au brevet d’aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) et au...
par | Juil 8, 2011 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports
Afin de préparer au mieux, avec une administration locale réorganisée, le contrôle des accueils collectifs de mineurs cet été, et sans doute au-delà, la Direction de la Jeunesse (DJEPVA) vient de publier une circulaire, à destination des services des DRJSCS et des...
par Roger SONCARRIEU | Mar 15, 2011 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Formateurs occasionnels Pour l’emploi de formateurs occasionnels dont l’activité de formation ne dépasse pas 30 jours civils par année et par organisme de formation, les organismes de formation peuvent recourir à une assiette forfaitaire pour le calcul des cotisations...
