par Roger SONCARRIEU | Sep 3, 2010 | Accueils et activités, Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
Réponse du secrétaire d’Etat chargé de la Famille et de la Solidarité (questions n° 70059 et 78298, JO débats parlementaires/Assemblée nationale des 8 et 15 juin 2010) : S’agissant du financement du fonctionnement, le coût annuel à la place est plafonné à 8 000...
par Roger SONCARRIEU | Août 25, 2010 | Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
Les divers certificats réalisés par les praticiens ne donnent donc pas lieu à prise en charge, puisqu’ils ne relèvent pas de l’activité de soins. Réponse du ministre de la Santé et des Sports (question n° 63453, JO débats parlementaires/Assemblée nationale...
par Roger SONCARRIEU | Août 20, 2010 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Morceaux choisis de la foire aux questions disponible sur les sites du gouvernement : qui accueille les volontaires, comment obtenir l’agrément, cumul avec une activité salariale ou des études, … 1.4. Quels sont les organismes qui peuvent accueillir des...
par | Août 11, 2010 | Emplois et Vie Associative, Réglementation Jeunesse & Sports
Les informations les plus aléatoires circulent sur les casiers judiciaires. D’autant plus que, désormais, il y a une apparente contradiction entre la réglementation qui invite depuis 2001 les organisateurs à vérifier le bulletin n°3 des personnels des accueils de...
par Roger SONCARRIEU | Août 3, 2010 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports
Le Journal officiel du 1er juillet a publié un arrêté daté du 18 juin 2010 modifiant le code du sport et concernant les articles relatifs à la plongée subaquatique. Plusieurs annexes y figurent : -annexe III-14 a : aptitudes des pratiquants ; -annexe III-14 b :...
par | Août 2, 2010 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports, Santé et Sécurité
L’été en cours est parti pour être moins dangereux que le précédent. Selon les chiffres du Ministère, il n’y a eu que 19 incidents déclarés au mois de juillet concernant les mineurs accueillis, et 6 concernant l’encadrement. Aucun décès. L’an passé, sur les deux mois,...
