par Roger SONCARRIEU | Nov 15, 2010 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports
Le code de la construction et de l’habitation (CCH) fixe les dispositions destinées à assurer la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public. Ces dispositions ont été élaborées en fonction de la nature de...
par Roger SONCARRIEU | Nov 15, 2010 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
Publication au Journal officiel du 19 octobre 2010 de deux arrêtés concernant le squash : Arrêté du 22 septembre 2010 modifiant l’arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation...
par Roger SONCARRIEU | Nov 15, 2010 | Accueils et activités, Réglementation Jeunesse & Sports
Publication d’un arrêté daté du 11 octobre 2010 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l’administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative. L’article 10...
par Roger SONCARRIEU | Nov 4, 2010 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
Publication de plusieurs arrêtés concernant BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS : -arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité «...
par Roger SONCARRIEU | Nov 4, 2010 | Diplômes et aides, Réglementation Jeunesse & Sports
A propos de l’applicabilité des dispositions de l’article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales (CGCT) lorsque des équipements communaux sont mis à disposition de certaines associations. Cet article dispose notamment que toute...
